mercredi 25 janvier 2012

HTC vs Apple : Apple fait appel de la décision de l'ITC !


On pensait le procès HTC vs Apple fini, mais visiblement ce n'est pas le cas.

Le 19 décembre dernier, l'ITC rendait sa décision dans l'affaire opposant Apple à HTC, la firme de Cupertino accusant la firme taïwanaise de violer 10 de ses brevets. L'ITC avait conclu à la violation de 2 brevets sur les 10 et avait donc donné l'interdiction de l'importation de tous les smartphones HTC violant ces brevets incriminés

La décision devant prendre effet le 19 avril 2012, HTC avait accepté cette décision, sûre de pouvoir trouver un contournement à ces brevets. C'est d'ailleurs ce qu'ont annoncé Peter Chou (HTC) et Andy Schmidt (Google) quelques jours plus tard en affirmant avoir trouvé une solution de remplacement.

Mais, visiblement insatisfaite d'avoir dépensé 100 millions de dollars en vain, la Pomme a décidé de faire appel. Cet appel date en réalité du 29 décembre mais n'a été rendu public que maintenant. La CAFC (Court of Appeals for the Federal Circuit) va donc étudier les décisions prises par l'ITC et va annoncer dans les prochaines semaines si celles-ci sont confirmées ou doivent être modifiées. Apparemment, Apple chercherait à élargir l'interdiction des smartphones HTC en augmentant le nombre de brevets incriminés.

Décidément, la Pomme a un grand appétit... 

Coquelicot.


Source : FOSSPatents